ML-Sys, Metameric Light System, Système de lumières métamères, Sistema de luces metaméricas
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ML-Sys, Metameric Light System, Système de lumières métamères, Sistema de luces metaméricas
M. Jose BALBUENA
Numéro de dépôt :
3950644
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2022
Présentation de la marque ML-Sys, Metameric Light System, Système de lumières métamères, Sistema de luces metaméricas
Déposée le 2 octobre 2012 par monsieur Jose BALBUENA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ML-Sys, Metameric Light System, Système de lumières métamères, Sistema de luces metaméricas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-43 du 26 octobre 2012.
Le déposant est monsieur Jose BALBUENA domicilié(e) 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jose BALBUENA domicilié(e) 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France.
La marque ML-Sys, Metameric Light System, Système de lumières métamères, Sistema de luces metaméricas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ML-Sys, Metameric Light System, Système de lumières métamères, Sistema de luces metaméricas est expirée depuis le 2 octobre 2022.
M. Jose BALBUENA - 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France
M. Jose BALBUENA - 9 rue Carpeaux - 95600 - EAUBONNE - France
Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).
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